Conditions générales
de vente

CONDITIONS DE VENTE, Mars 2023

Les présentes conditions de vente ("Conditions") s'appliquent aux relations contractuelles entre la Société JAPANNEXT EUROPE et les utilisateurs de nos services (ci-après dénommés "vous", "utilisateurs"). Veuillez les lire avec soin. En passant commande d'un produit auprès de nos services et en approuvant votre choix, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions de vente, qui sont susceptibles d'être modifiées sans préavis à la discrétion de la société JAPANNEXT EUROPE. Nos conditions de vente s'appliquent à tous les pays d'Europe où nos produits sont livrés. Les présentes conditions ne s'appliquent qu'aux consommateurs et non aux clients professionnels sous réserve qu'ils résident dans l'un des pays où JAPANNEXT EUROPE réalise les livraisons. Ces conditions s'appliquent à tous les produits de la marque JAPANNEXT EUROPE dans les pays de l'Union européenne. Les produits disponibles sur notre site Web ne sont accessibles à la vente que pour les utilisateurs âgés d'au moins 18 ans. Les présentes conditions ne s'appliquent pas aux achats de produits effectués par l'intermédiaire d'un revendeur (auquel cas, les conditions générales convenues avec le revendeur s'appliquent), ni aux achats destinés à une utilisation commerciale ou professionnelle (auquel cas, les conditions générales de vente de JAPANNEXT EUROPE aux professionnels s'appliquent). Votre achat est destiné à votre utilisation exclusive et non à la revente.

CONTACT

Notre boutique en ligne est administrée par :
JAPANNEXT EUROPE
124 Rue Réaumur
75002 Paris
e-mail: support@japannext.eu

ILLUSTRATIONS

Les représentations et illustrations des produits JAPANNEXT EUROPE figurant sur notre site n’ont qu’un caractère indicatif. En dépit de tous les efforts apportés pour restituer au mieux les couleurs originales de nos produits, nous ne pouvons cependant en garantir l'affichage fidèle sur vos appareils.

COMMANDES

Toute commande de votre part, dans le cadre des présentes conditions de vente, doit être obligatoirement transmise par l’intermédiaire de notre site. Toute commande doit être approuvée par nos soins. Nous nous réservons dans tous les cas le droit de limiter, de refuser, de modifier ou d’annuler toute commande.

Avant de passer votre commande, veuillez vérifier l’intégralité et l’exactitude des informations saisies. Le contrat de vente ne sera définitif qu’après réception de l’intégralité de votre paiement, à l’issue duquel nous procéderons à l’expédition de votre commande. C’est l’intégralité du paiement qui validera votre commande dans nos fichiers et qui générera l’expédition.

Quelques minutes après la transmission de votre commande, un e-mail de confirmation vous sera adressé contenant votre numéro de commande et votre récépissé de paiement. Il est recommandé de conserver cet e-mail de confirmation. Si vous ne recevez pas d’e-mail de confirmation de votre commande, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse support@japannext.eu et vérifier qu’aucun logiciel anti-spam ou anti-virus risquant de vous empêcher de recevoir cet e-mail de confirmation n'est activé.

Toutes les commandes effectuées après 11 h CET (heure de Paris) sont traitées le jour ouvré suivant (du lundi au vendredi) quel que soit le mode de livraison choisi. Les boîtes postales ne sont pas éligibles aux envois par voie terrestre, accélérés ou prioritaires.


PRIX

Tous les prix incluent la TVA au taux en vigueur, mais pas les frais de port, sauf indication contraire.

Les prix des produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes et redevances notamment éco-participation...).

Les prix sont modifiables à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

Les Produits ne deviennent votre propriété qu’au complet paiement du prix. Nous vous rappelons qu’au moment où vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou dommages aux produits vous sont transférés.

Dans le cas où nos prestations seraient redirigées vers un tiers, ses propres conditions générales seraient alors applicables. Si nous sommes dans l’impossibilité de traiter votre commande, nous ne manquerons pas de vous en aviser immédiatement par e-mail.

Toute commande validée par vos soins constitue un engagement de votre part pour l’achat de produits ou services en vertu des présentes conditions générales, mais sans engagement aucun de notre part.

TAXES DE VENTE

Nous sommes tenus d’inclure les taxes de vente ou la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour les articles livrés aux clients domiciliés dans certains pays et votre achat sur le site sera soumis à ces taxes. Sauf indication contraire, les prix s'entendent TVA comprise et autres taxes incluses le cas échéant.

PAIEMENT

Les moyens de paiement acceptés sont la carte bancaire. Le site dispose d'un système de sécurisation SSL. Les informations de paiement sont nécessaires pour la validation de la commande et une facture sera envoyée par email.

Lorsqu'une commande est passée, la carte bancaire du client sera débitée immédiatement. Les clients doivent fournir des informations précises et complètes sur leur carte bancaire et seront responsables des frais d'expédition, de manutention et de taxes applicables en plus du montant affiché.

Pour des raisons de sécurité, il est possible que des informations supplémentaires sur la carte bancaire soient demandées, et les paiements par carte de crédit sont soumis à l'autorisation de l'établissement bancaire émetteur.

DROIT DE RÉTRACTATION

Le délai de rétractation est de 14 jours, conformément à la législation applicable en matière de vente à distance comme suit : “ Produits - Vous disposez d’un droit de rétractation valable pendant un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits.” Le remboursement ne concerne que le prix des produits achetés.

Le client peut exercer son droit de rétractation en contactant notre service client support@japannext.eu en précisant sa demande. Le produit doit être retourné intact, complet et accompagné d’une copie de la facture d'achat. Il ne peut pas être retourné s'il est personnalisé ou descellé. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la récupération et le contrôle du produit retourné sur le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf spécifications contraires, et JAPANNEXT EUROPE remboursera le prix (y compris les frais de port standard, le cas échéant) déduction faite des frais de retour payés en son nom, dans un délai de 14 jours calendaires suivant la réception des produits retournés.

Résiliation par courriel

courriel: support@japannext.eu

 — Je/Nous (*) vous notifie/notifions par le présent mail mon/notre intention d’exercer mon/notre droit de résilier le présent contrat de vente des marchandises suivantes (*)/des services suivant (*),

— numéro de commande,

— commandé le (*)/reçu le (*),

— Nom du ou des consommateurs,

— Adresse du ou des consommateurs,

Date :

En cas de résiliation, nous vous rembourserons toutes les sommes que vous aurez versées, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais de port autre que notre mode de livraison standard) et ce, dans les meilleurs délais et au plus tard 30 jours à compter de la date à laquelle nous sommes avisés de votre décision. Ce remboursement sera effectué par les mêmes moyens de paiement que vous avez utilisés pour la transaction initiale, sauf accord contraire. En tout état de cause, aucuns frais ne vous seront imputés. Nous nous réservons le droit de suspendre tout remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises retournées ou un justificatif de leur envoi, selon le cas.

Il vous appartient de formuler votre demande de réexpédition dans les 14 jours de la réception de la commande. Il vous sera alors adressé un Bon de Retour de Marchandises qui devrait être renvoyé, avec la commande, dans les 20 jours de sa réception.

JAPANNEXT EUROPE prendra en charge les frais d’expédition pour le retour et l’échange des articles endommagés ou défectueux ou en cas d’erreur de commande. S’agissant des autres motifs de retour, il vous appartient de nous renvoyer l’article par tout moyen permettant d’assurer un suivi postal. Il vous appartient de prendre en charge directement les frais de retour des marchandises. Le coût est estimé à un maximum de 9 à 30 euros selon le pays d'expédition. Les frais de port d’origine ne sont en aucun cas remboursables. JAPANNEXT EUROPE ne saurait être tenu responsable des articles retournés perdus ou endommagés durant le transport.

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité ou de retard de livraison, le client sera immédiatement informé par e-mail. Si le produit commandé n'est plus disponible, JAPANNEXT EUROPE s'engage à proposer un produit de remplacement équivalent. Si le client refuse ou si aucun produit de remplacement n'est disponible, la commande sera annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

LIVRAISON

Les commandes ne sont ni traitées ni expédiées les week-ends et jours fériés. Les week-ends ne sont pas pris en considération dans le calcul de la date de livraison.

Tout colis renvoyé à l’un de nos centres de gestion des commandes en raison d’une adresse incorrecte fera l’objet de frais de retour.

La date de livraison indiquée lors de votre commande est une date estimative. Si celle-ci ne peut être respectée, JAPANNEXT EUROPE vous en informera et vous indiquera une nouvelle date de livraison estimée.

La responsabilité de JAPANNEXT EUROPE au titre de la livraison est limitée au montant facturé correspondant au dit service de livraison. Vous êtes en droit d’annuler votre commande si la livraison n’a pas lieu dans les 30 jours suivant la date de commande initiale et si vous n’avez pas ultérieurement accepté une nouvelle date de livraison, et de demander un remboursement complet.

Toute livraison est considérée comme achevée lorsque les articles sont livrés à l’adresse indiquée. Dans l’hypothèse où nous devrions faire face à des frais de livraison ou de stockage supplémentaires en cas d’absence à l’adresse de livraison indiquée, vous devrez acquitter ces frais. Les articles relèvent de votre responsabilité dès que la livraison est achevée. La propriété des articles vous est transférée dès réception du complet paiement et des frais de livraison correspondants.

RÉCLAMATIONS CONTRE LE TRANSPORTEUR

Toute réclamation relative à des produits endommagés lors du transport ou à des erreurs de commande doit être faite dans les 3 (trois) jours suivant leur réception << À moins que le transporteur ne vous ait pas laissé la possibilité de vérifier le bon état de la commande, auquel cas le délai de 3 (trois) jours est porté à 10 (dix) jours >>. Cette réclamation doit être signalée à la livraison auprès du transporteur (veillez à conserver tous les emballages et les colis). Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés à tout autre produit étranger à nos articles.

TARIFS ET INFORMATIONS D'EXPÉDITION :

Votre colis sera traité selon le mode de livraison sélectionné, généralement dans un ou deux jours ouvrables suivant la validation de votre commande (en fonction de la disponibilité du produit et de l'heure à laquelle votre commande a été passée). Après expédition de votre colis, vous recevrez un e-mail contenant la confirmation de l’envoi, le numéro de suivi et les renseignements relatifs au transport. Afin d'éviter des frais de réexpédition, veuillez vous assurer qu'une personne sera présente pour réceptionner votre colis. Si votre commande comporte plusieurs articles, ces derniers pourront vous être livrés à des dates différentes.

 

Tout colis renvoyé à l’un de nos centres de gestion des commandes en raison d’une adresse incorrecte fera l’objet de frais de retour.

Les commandes ne sont pas traitées ni expédiées les week-ends et jours fériés. Les week-ends ne sont pas pris en considération dans le calcul de la date de livraison.

CAS DE FORCE MAJEURE

Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard ou de défaut d’exécution de l’une quelconque de nos obligations résultant d’un cas de force majeure de la nature de ceux définis ci-après.

Au sens des présentes Conditions, l’expression « cas de force majeure » s’entend comme tout acte ou événement indépendant de notre volonté, notamment tout fait de grève, lock-out, conflit ou action syndicale, trouble civil, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace de guerre ou acte préparatoire de guerre, incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement du sol, épidémie ou autre catastrophe naturelle, défaillance des réseaux de télécommunications publics ou privés ou entrave aux transports ferroviaire, naval, aérien, routier ou tout autre moyen de transport public ou privé.

En cas de force majeure compromettant l’exécution de nos obligations en vertu d’un contrat de livraison :
(a) nous nous engageons à vous contacter dès que possible pour vous en aviser ;
(b) nos obligations se trouveront suspendues et l’exécution du contrat sera alors prorogée pour la durée de l’événement en question. Si un cas de force majeure affecte notre capacité à procéder à la livraison de vos articles, nous conviendrons avec vous d’une nouvelle date de livraison à l’issue de cet événement. Toutefois, si le retard entraîné par la force majeure est trop important, vous aurez la faculté de résilier le contrat.

 Nous vous demandons de bien vouloir faire preuve de patience pour l’attente apportée à la mise à jour du suivi de votre commande ou aux éventuels retards de livraison dus à l’augmentation croissante du volume des expéditions sur notre territoire, lesquelles sont indépendantes de notre volonté.

GARANTIES

La garantie légale de conformité est valable pendant 24 mois à partir de la date de livraison et permet au consommateur de choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, avec un coût raisonnable, en cas de défaut de conformité.

Nous assumons la responsabilité des défauts et vices affectant nos produits ou leur propriété, conformément aux dispositions légales applicables. Toute réclamation en raison d’un défaut ou d’un vice affectant un produit ou sa propriété doit être portée dans un délai de 2 (deux) ans à compter de sa livraison. Les garanties éventuellement accordées par les fabricants de certains articles se cumulent systématiquement à toute réclamation portant sur des défauts affectant nos produits ou leur propriété, selon la loi applicable. Les conditions et limites des garanties constructrices sont définies dans les conditions de garantie qui accompagnent les articles concernés.

SERVICE CLIENTS

Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition.

Pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour faire jouer les garanties légales : vous pouvez contacter notre service : support@japannext.eu, de 9h à 17h30 sauf les samedi, le dimanche et les jours fériés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.


Aucune disposition des présentes CGV ne peut être interprétée comme entraînant un quelconque transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice du Client ou d’un tiers.

Les produits ainsi que leurs emballages et accessoires sont vendus sous la marque JAPANNEXT EUROPE.

RESPONSABILITÉ

Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de JAPANNEXT ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Produits que vous envisagez de commander.

JAPANNEXT ne saurait en aucun cas être responsable au titre des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.

La responsabilité de JAPANNEXT ne saurait être engagée en cas d’impossibilité pour le client de passer commande du fait de l’indisponibilité du site ou, si la saisie d’une commande est interrompue, en cas de non-disponibilité du produit une fois la connexion rétablie.

DONNÉES PERSONNELLES

Il vous appartient de protéger contre tout accès malveillant les mots de passe et données qui vous ont été communiqués par nos soins pour vous permettre d’accéder à votre compte-client et de poursuivre l’achat de vos produits. En cas d’erreur lors de la saisie de votre adresse e-mail, votre confirmation de commande, qui renferme des informations confidentielles sur votre achat, telles que votre numéro de commande et le reçu du paiement, sera envoyée à une adresse e-mail erronée. Vérifiez bien vos informations avant de valider votre commande. Le paiement doit nous parvenir avant toute livraison, conformément à la procédure décrite sur notre site Web. Votre carte de crédit sera débitée au moment de l’expédition du produit et nous nous réservons le droit d’effectuer un contrôle avant d’accepter toute commande.

Les données personnelles et les informations nominatives des clients sont collectées et conservées par le serveur JAPANNEXT EUROPE.
Les données peuvent également être transmises à des sociétés chargées de la gestion des services client, de la logistique et des paiements. Les clients ont le droit d'accéder, de corriger, de supprimer, de limiter ou de s'opposer au traitement de leurs données personnelles, ainsi que de définir des directives sur le sort de leurs données après leur mort. Les clients peuvent également se désabonner des offres de JAPANNEXT à tout moment. Le site utilise également des cookies pour améliorer le service personnalisé destiné aux clients.

INDIVISIBILITÉ

Si une quelconque disposition des présentes Conditions de vente est déclarée inapplicable par un tribunal compétent, cette seule disposition sera réputée non écrite et toutes les autres dispositions des présentes Conditions de vente demeureront en vigueur.

TITRES

Les titres des présentes Conditions générales de vente sont purement indicatifs et ne sauraient nullement en modifier le sens ou la portée.

INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

Les présentes Conditions de vente, ainsi que la confirmation de commande, définissent l'intégralité de nos obligations et responsabilités concernant la mise à disposition des produits. Elles remplacent tous autres accords, écrits ou verbaux, échangés entre Japannext Europe et vous concernant les achats effectués sur notre site. Le présent contrat est conclu exclusivement entre vous et nous. Sauf disposition contraire résultant de la loi, aucune personne extérieure au présent contrat ne saurait se prévaloir de l’une quelconque de ces dispositions.

RENONCIATION

L'incapacité de JAPANNEXT EUROPE à exercer ou mettre en œuvre les droits et dispositions résultant des présentes Conditions ne saurait constituer une quelconque renonciation à se prévaloir de ces droits et dispositions.

NOTIFICATIONS

Toute mention, dans les présentes Conditions, à un écrit ou à la mention « par écrit » se réfère à un e-mail. Les clients qui souhaitent nous contacter par écrit ont la possibilité de nous adresser un e-mail ou un courrier postal à l’adresse figurant en tête des présentes Conditions de vente.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes nos livraisons et tous nos services sont soumis exclusivement aux présentes Conditions de vente. Toute autre condition contraire ou non conforme aux présentes Conditions de vente est inapplicable.